Planifier l’avenir est l’une des choses les plus attentionnées que vous puissiez entreprendre pour vos proches. En nommant un titulaire remplaçant pour votre Compte d’Épargne Libre d’Impôt (CELI), vous simplifiez la transition du compte, préservez ses avantages fiscaux et épargnez à votre conjoint du stress et des complications inutiles.
Pourquoi un titulaire remplaçant est important
Imaginez le scénario suivant : vous avez passé des années à constituer votre CELI en profitant de ses avantages fiscaux, mais vous n’avez pas prévu ce qui se passera après votre décès. Sans planification adéquate, votre conjoint pourrait alors faire face à des retards, à des impôts superflus et à des complications. En désignant un titulaire remplaçant, vous garantissez un transfert sans encombre de votre CELI, préservant ainsi ses avantages et épargnant à votre conjoint un stress supplémentaire.
Qu’est-ce qu’un titulaire remplaçant ?
Un titulaire remplaçant est votre conjoint ou conjoint de fait désigné pour reprendre votre CELI après votre décès. Cette désignation diffère de la nomination d’un bénéficiaire. Les titulaires remplaçants reçoivent le CELI transféré à leur nom, leur permettant de continuer à faire croître les fonds à l’abri de l’impôt. Les bénéficiaires, en revanche, reçoivent le montant du CELI directement, mais celui-ci pourrait devenir imposable entre la date du décès et le règlement de la succession.
Seul un conjoint ou un conjoint de fait ne peut être nommé titulaire remplaçant au Canada.
Remarque : Les résidents du Québec ne peuvent pas désigner de titulaire remplaçant en raison des règlements provinciaux. Dans ce cas, les actifs du CELI sont répartis selon leur testament et peuvent être transférés en franchise d’impôt au conjoint.
Les avantages de désigner un titulaire remplaçant
Choisir un titulaire remplaçant présente plusieurs avantages clés :
- Transfert sans encombre : Le CELI est transféré directement à votre conjoint sans affecter son plafond de cotisation, préservant ainsi le caractère non imposable des fonds.
- Éviter la vérification du testament : Puisque le compte contourne le processus de succession, votre conjoint évite les retards et les frais supplémentaires liés au règlement de la succession.
- Croissance continue en franchise d’impôt : Les investissements au sein du CELI conservent leur statut non imposable, aidant ainsi votre conjoint à préserver son patrimoine.
Les risques de ne pas désigner de titulaire remplaçant
Ne pas désigner de titulaire remplaçant peut entraîner plusieurs problèmes :
- Conséquences fiscales : Les revenus d’investissement futurs deviennent imposables après votre décès.
- Complications successorales : Les fonds pourraient être soumis à la succession, entraînant des retards et des frais supplémentaires.
Comment désigner un titulaire remplaçant pour votre CELI
Il est plus facile que vous ne le pensez de franchir cette étape cruciale. Voici comment procéder :
- Contactez votre institution financière : Vérifiez si vous avez déjà désigné un titulaire remplaçant.
- Effectuez la modification : Mettez à jour votre compte si nécessaire. Certaines institutions vous permettent de le faire en ligne, tandis que d’autres exigent des formalités administratives.
- Révisez régulièrement : Assurez-vous que votre désignation reste exacte, surtout si votre situation matrimoniale ou vos objectifs financiers changent.
Désigner un titulaire remplaçant pour votre CELI est un geste simple, mais puissant en matière de planification financière. Cela garantit que votre conjoint évite un stress inutile, des retards et des implications fiscales, tout en préservant la croissance en franchise d’impôt de vos investissements. Contactez dès aujourd’hui votre institution financière pour confirmer votre désignation — c’est une démarche simple qui vous apportera une tranquillité d’esprit.
